Informations Légales

1. Informations légales :

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Responsable de la publication est : carretero romain
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Code d'Activité principale exercée (APE) information WIX.COM
Numero TVA : information WIX.COM
Adresse du siège : information WIX.COM
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2. Présentation :

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Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : herce-design.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant herce-design.com regroupe différents services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Concepteur du site herce-design.com. Le site herce-design.com est actualisé régulièrement par carretero romain.
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3. Accessibilité Numérique :

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4. Propriété intellectuelle :

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Toute reproduction site internet herce-design.com, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation préalable de carretero romain, propriétaire du site suivant à l'email : r.carretero@herce-design.com, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Cookies & Liens Hypertextes :

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6. Protection des personnes & biens - Gestion des données personnelles :

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Dernière mise à jour : 19/06/2023

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